Propriété intellectuelle
RetourJoffe & Associes a mis en place la pratique de la propriété intellectuelle avec l'arrivée de Véronique Dahan. Le département PI du cabinet est reconnu pour son expertise à 360°.
J&A propose une offre globale en droit de la propriété intellectuelle couvrant le droit des marques et des noms de domaine, des dessins & modèles, le droit d’auteur, les logiciels et les questions connexes de concurrence déloyale.
Effectuant régulièrement des détachements auprès des directions juridiques de ses clients, l’équipe droit de la propriété intellectuelle du cabinet a une vision pragmatique des enjeux des dossiers avec une approche résolument tournée vers l’entreprise.
Nous proposons une offre globale en droit de la propriété intellectuelle couvrant le droit des marques et des noms de domaine, des dessins & modèles, le droit d’auteur, les logiciels et les questions connexes de concurrence déloyale.
Nos expertises en propriété intellectuelle
L’équipe droit de la propriété intellectuelle du cabinet intervient dans l’élaboration de stratégies de protection des actifs immatériels et de l’innovation, notamment par rapport à l’intelligence artificielle (recherches d’antériorités, formalités de dépôt, procédures d’opposition, gestion de portefeuilles de droits, mise en place de surveillances).
Le cabinet aide à la rédaction et négociation de l’ensemble des contrats relatifs à la propriété intellectuelle (licence, cession, franchise, accord de coexistence, transfert de savoir-faire, R&D, règlement de copropriété, nantissement, fiducie, NFT, métaverse…).
J&A défend les clients du cabinet dans des précontentieux (saisies-contrefaçon), contentieux de contrefaçon (notamment en collaboration avec les autorités douanières), de déchéance de marques, de piraterie de logiciels, de mesures d’urgence, de droit à l’image et de cybersquatting.
Joffe & Associés intervient dans la rédaction et le dépôt de demandes d’interventions douanières, l’assistance en matière de retenues douanières et la destruction de produits.
L’équipe propriété intellectuelle du cabinet propose une offre globale en droit de la propriété intellectuelle couvrant le droit des marques et des noms de domaine, des dessins & modèles, le droit d’auteur, les logiciels, les bases de données, les brevets et les questions connexes de droits à l’image et de concurrence déloyale/parasitisme.